Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOTTLE IT
SHIVA-CONCEPT SARL

Numéro de dépôt :
92450093
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
EVREUX
Date d'expiration :
03/12/2002

Présentation de la marque BOTTLE IT

Déposée le 3 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHIVA-CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « BOTTLE IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHIVA-CONCEPT domicilié(e) 50, rue de la Mairie, 27220 L'HABIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 580 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SHIVA-CONCEPT SARL - France.

La marque BOTTLE IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOTTLE IT est expirée depuis le 3 décembre 2002.

SHIVA-CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : EASY DRINK


SHIVA-CONCEPT SARL - 50, rue de la Mairie, 27220 L'HABIT - France - SIREN 388580920


SHIVA-CONCEPT SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Un adaptateur en matières plastiques, en forme de goulot, qui s'adapte ou se fixe sur les boites d'aluminium, servant au conditionnement des liquides, permettant d'utiliser celles-ci comme une bouteille

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.